Accès adhérent Accès adhérent Accès Adhérent

La bourse des locaux et du foncier d'entreprise

Mentions Légales


Editeur du site

Chambre de Commerce et d'Industrie du Tarn

SIRET : 13001278400018 - Code NAF : 9411Z

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR06130012784

 

Siège social

Maison de l'Economie - 1, avenue général hoche - 81000 ALBI

Adresse de correspondance

40, allées Alphonse Juin - BP 30217 - 81101 Castres cedex

Téléphone : 05 67 46 60 00 - cci@tarn.cci.fr

 

 

Responsable de la publication

Représentant légal : M. Michel BOSSI, Président de la CCI du Tarn

Directeur de la publication : M Alain VAÏSSETTE, Directeur Général de la CCI du Tarn

Cependant, le contenu des annonces publiées (textes, photos et cordonnées) est de la responsabilité de / des annonceurs

 

Hébergement

Conformément à l'article 43-10 de la loi du 30/09/1986 modifiée, et à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, publiée au J.O n° 143 du 22 juin 2004, page 11168, nous vous informons que ce site est hébergé en France, par :

Jaguar Network
71, avenue André Roussin
BP50067
13321 Marseille cedex 16

 

Crédits photos

Les photos utilisées sur ce site ne peuvent pas être réutilisées sans l’autorisation préalable des auteurs.

 

Responsabilité

L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice et s’engage à la respecter.

La Chambre de Commerce et d’Industrie du Tarn s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable en cas d'indisponibilité du site, pour quelle que cause que ce soit.

L'utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l'utiliser, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

La Chambre de Commerce et d’Industrie du Tarn met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site https://immopro.tarn.cci.fr/ des informations fiables et vérifiées.

La Chambre de Commerce et d’Industrie du Tarn ne confère aux utilisateurs internautes aucune garantie explicite ou implicite, en ce qui concerne l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans le présent site, ou accessibles depuis ce site.

En conséquence, il appartient aux utilisateurs de vérifier leurs informations en les recoupant avec toute autre source disponible. La Chambre de Commerce et d’Industrie du Tarn ne garantit en aucun cas l'adéquation des informations avec les besoins de l'internaute, par conséquent la Chambre de Commerce et d’Industrie du Tarn ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l'internaute à la suite de la consultation et de l'utilisation des informations obtenues au moyen du site internet https://immopro.tarn.cci.fr/  

L'utilisateur reconnaît donc utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

Propriété intellectuelle

Le site internet https://immopro.tarn.cci.fr/ pris dans son ensemble, ainsi que chaque élément qui le compose (marques, logos, textes, sons, images, vidéos, animations, base de données … sans que cette liste ne soit limitative), sont la propriété exclusive de la Chambre de Commerce et d’Industrie du Tarn (ou de tiers auprès desquels elle a obtenu une licence).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle, modifié par la loi n°2016-731 du 3 juin 2016 - art. 44.

 

Limitation de responsabilité

Le propriétaire ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées dans le paragraphe "limitation contractuelles sur les données technique" soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Le propriétaire ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site internet.

 

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site  https://immopro.tarn.cci.fr/ peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Tarn.

De plus la Chambre de Commerce et d'Industrie du Tarn, se réserve le droit de référencer, de ne pas référencer et de supprimer à tout moment le référencement d’un site sachant que son objectif n’est pas d’être exhaustif mais d’être pertinent.

 

Si vous souhaitez faire paraître une offre sur ce site, vous pouvez contacter :

Virginie GOZZER
Tél.: 05 67 46 60 00

immopro@tarn.cci.fr

Accès adhérent